Ai-je le droit de faire des biscuits Disney ?

« Ma fille fête son anniversaire et voudrait des biscuits sur le thème de La Reine des Neiges. » « Je voudrais commander des biscuits sur le thème du Roi Lion pour les 1 an de mon fils » « Nous faisons une fête avec un gâteau sur le thème de La Petite Sirène et nous aimerions compléter avec des biscuits dans le même thème ». Je reçois régulièrement ce type de demande et malheureusement, je ne peux pas y répondre. J’adore ces thèmes pourtant. Le Roi Lion est d’ailleurs mon Disney préféré. Mais même si je suis une grande fan, je sais que Disney, par contre, est moins fan de la violation de son droit d’auteur et de ses marques déposées. Et disons-le clairement. Je préfère éviter les problèmes. Peut-être que toi aussi tu feras ce choix après la lecture de cet article.

Droits d'auteur et marques déposées, comment Disney protège ses créations

Attention c’est la minute juridique. Accroche-toi. C’est important pour comprendre la suite. Le droit d'auteur est un ensemble de droits exclusifs accordé aux créateurs d'œuvres originales littéraires, artistiques, musicales, cinématographiques, etc. Ces droits permettent aux créateurs (ou à ceux à qui ils ont cédé leurs droits) de contrôler l'utilisation et la distribution de leurs œuvres pendant une période déterminée. Imagine par exemple que tu crées la chanson qui deviendra le tube de cet été. Le droit d'auteur te donne le pouvoir de contrôler qui peut utiliser, copier ou vendre ton travail.

Une marque déposée, quant à elle, est un signe qui a fait l'objet d'un dépôt de marque auprès d'un office d'enregistrement comme l’INPI. Quand une entreprise crée un logo, un nom ou un symbole pour ses produits ou ses services, elle peut l’enregistrer comme une marque déposée. Pense à la pomme d’Apple par exemple. Cela signifie que personne d'autre ne peut utiliser exactement le même logo ou le même nom ou le même symbole pour vendre des choses similaires.

Pour en revenir à Disney, Disney détient les droits d'auteur sur ses films d'animation, ses séries télévisées, ses bandes dessinées et autres œuvres créatives. Cela signifie que personne d'autre ne peut reproduire, distribuer ou afficher ces œuvres sans l'autorisation de Disney. Les personnages emblématiques de Disney, comme Mickey, Elsa ou Simba sont protégés par le droit d'auteur. Cela signifie que personne ne peut créer de nouvelles histoires ou de nouveaux produits mettant en vedette ces personnages sans l'accord de Disney.

Disney enregistre ses noms de personnages, ses logos et ses slogans en tant que marques déposées. Par exemple, le nom "Mickey Mouse", le logo de Mickey Mouse et le slogan "The Happiest Place on Earth" (Le lieu le plus heureux sur Terre) sont tous des marques déposées de Disney.

Tu dois donc t’assurer de respecter les droits d'auteur et les marques déposées de Disney quand tu réalises des biscuits ou des gâteaux. Utiliser des personnages, des logos ou d'autres éléments protégés par des droits d'auteur sans autorisation peut entraîner des poursuites judiciaires.

En plus de ses classiques, Disney détient également les droits sur plusieurs autres franchises et licences populaires, y compris Marvel, Star Wars et Pixar. Attention donc à tous les thèmes comme Spider-Man, Iron Man, Toy Story, Le Monde de Nemo, etc.

Voilà pourquoi je refuse tous les thèmes Disney. Si Disney sort l’arsenal juridique, je doute de pouvoir faire le poids. Et comme je n’ai pas envie de risquer la pérennité de mon entreprise, je refuse catégoriquement ce type de demande. Alors oui, on pourra toujours me dire que mon entreprise est trop petite pour intéresser Disney mais je n’en suis pas totalement convaincue. Quand une entreprise comme Disney a un site web dédié à la gestion de sa licence, j’imagine qu’elle a un service qui scrute tout ce qui touche de près ou de loin à la protection de sa marque. Et je préfère ne pas passer dans le radar de cette entreprise.

Licences et autorisations pour pouvoir utiliser les thèmes Disney

Il faut tout de même distinguer le cadre personnel du cadre professionnel. Tu es tout à fait en droit de faire plaisir à ton petit cousin avec des biscuits sur le thème de Spiderman sans risquer des poursuites judiciaires. Si tu réalises des biscuits à titre personnel pour un évènement privé ou dans le cadre familial, pas de problème. C’est quand tu utilises ce thème dans un cadre commercial que cela peut poser problème.

Pour éviter tout problème, tu peux envisager de demander une licence ou une autorisation officielle à Disney. Sache par contre que cela inclut généralement des restrictions sur la manière dont tu utilises les propriétés intellectuelles de Disney, ainsi que des redevances ou des frais à payer. Je n’ai jamais fait cette démarche mais à mon avis, cela doit être assez compliqué à obtenir et coûteux.

Ma solution ? Je te conseille plutôt de proposer une alternative à tes clients. Si on te demande un thème « La Petite Sirène », explique pourquoi tu ne peux pas le faire et propose un thème sur la mer. Pour un thème « Le Roi Lion », réoriente sur un thème savane. Jusqu’à présent, mes clients ont toujours compris quand je leur ai expliqué. Rien ne les empêche en plus d’acheter de leur côté des produits dérivés Disney pour compléter le thème.


Avais-tu conscience de ces risques et des contraintes pour pouvoir utiliser un thème Disney ? Tu te demandes peut-être si je ne n’exagère pas un peu puisque que l’on voit plein de gâteaux ou de biscuits sur des thèmes Disney passer sur les réseaux sociaux. Alors je pense que soit les pâtissières le font pour le plaisir, soit elles ont l’autorisation de les vendre. Il se pourrait aussi qu’elles ne connaissent pas la règle ou bien qu'elles prennent le risque. De mon côté, je suis plutôt du genre prudente, et je ne suis pas certaine que le risque en vaille la chandelle. Je précise que je ne suis pas juriste et dans le doute, je t’invite à contacter directement Disney ou à consulter un avocat spécialisé dans les droits d'auteur pour obtenir des conseils spécifiques à ta situation.